Sélectionner une page

Mentions légales

Canistella
  • Le site www.canistella.fr est la propriété d’Estelle AUBRY, inscrite au Répertoire des Métiers par la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Bordeaux (33) sous le numéro Siret 905 0054 508 00015 et dont le siège social sis à 11 rue des poilus 33260 La Teste de Buch, représentant la marque Canistella dont elle est propriétaire.
  • Tel : +33 7 69 26 32 44
  • Email : contact@canistella.com
  • Directeur de publication :
    Estelle AUBRY, en sa qualité de Propriétaire de CANISTELLA.
  • Hébergeur du site : OVH Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Conditions d’utilisation du Site
    L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l’Utilisateur une acceptation sans réserve des stipulations dispositions suivantes.
  • Données personnelles et cookies
    L’Utilisateur est invité à consulter la page dédiée : Politique de gestion des données personnelles et des cookies, destinée à le renseigner sur la gestion de ses données personnelles et des cookies utilisés dans le cadre du site www.canistella.fr
  • Modification des conditions d’utilisation du Site
    CANISTELLA informe les Utilisateurs du Site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment, notamment aux fins de respecter toute nouvelle réglementation ou législation.
  • Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout Utilisateur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.
  • Droits de propriété du Site
    Hormis sur les éléments réalisés par des intervenants extérieurs au site et pour lesquels CANISTELLA ne dispose que d’une simple licence d’utilisation, CANISTELLA dispose des droits exclusifs de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus du Site en ce compris les textes, les graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, et plus généralement, sur l’ensemble des éléments de conception du Site.
  • L’accès au Site confère à l’Utilisateur un droit d’usage privé uniquement, non collectif et non exclusif.
  • Ainsi, la reproduction de tous éléments publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information et pour un usage strictement personnel et privé.
  • Toute reproduction intégrale ou partielle du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins que l’usage personnel et privé, et notamment commerciales, est strictement interdite et susceptible de constituer un délit de contrefaçon sanctionné pénalement en France.
  • Accès au Site – Responsabilité
    CANISTELLA s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à une obligation d’y parvenir.
  • Il est précisé qu’à des fins de maintenance, d’évolution, de mises à jour, et pour toutes autres raisons notamment d’ordre technique, indépendante de la volonté de CANISTELLA, telles que l’interruption des services d’électricité ou de télécommunication, les défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet, les pannes…, l’accès au Site pourra être interrompu sans que la responsabilité de CANISTELLA ne puisse être engagée.
  • De même, CANISTELLA ne pourra voir sa responsabilité engagée quant aux dommages résultant de virus, de l’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des données, de tout programme ou application qui serait incompatible avec le matériel ou les logiciels utilisés par l’Utilisateur ainsi qu’aux dommages subis par l’Utilisateur du fait d’une négligence ou faute de sa part ou de tout tiers.
  • Liens hypertextes
    Les sites extérieurs à CANISTELLA ayant un lien hypertexte avec le présent Site ne sont pas sous contrôle de CANISTELLA qui décline, par conséquent, toute responsabilité quant à leur contenu. L’Utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
  • CANISTELLA interdit à toute personne de mettre en place des liens hypertextes pointant vers le présent Site sans son autorisation expresse et préalable. En toute hypothèse, la mise en place de tels liens ne saurait engager la responsabilité de CANISTELLA.
  • Droit applicable
    Le présent Site et les conditions d’utilisation sont régis par le droit français. Sauf règlement amiable, les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent au contenu et à l’utilisation du Site.